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Loi relative au Panthéon françois : donnée à Paris, le 28 décembre 1791. de  Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre - France. Assemblée nationale  législative (1791-1792) - France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI): Très  bon Couverture souple (1791 ...
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The Project Gutenberg e-Book of La Vie de Madame Élisabeth (Vol. 1 / 2);  Author: M. A. de Beauchesne.
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1 - Le roi guillotiné | Cairn.info
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Le décret du 16 mars 1790 abolissant les lettres de cachet - Histoire  pénitentiaire et Justice militaire
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Louis XV et Louis XVI - portant suppression d'ouvrages ; concernant les  vagabonds et gens sans aveu ;
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Louis XVI. Signe la Constitution que la France assise sur les Droits de  l'Homme présente à sa Majesté (...) | Paris Musées
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Secrets d'Histoire on Twitter: "𝗟𝗢𝗨𝗜𝗦 𝗫𝗩𝗜 ⚜️ Le 21 janvier 1793, Louis  XVI est guillotiné à Paris, sur la place de la Révolution, devenue place de  la Concorde. 👉 Retrouvez l'épisode de
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Lettre manucrite de Louis XVI approvant un décret de l'Assemblée Natiionale  disant que "tous les citoyens seront désormais assujetis au logement des  gens de Guerre." by LOUIS XVI (1754-1793): (1790)  Manuscript / Paper Collectible
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Louis XV et Louis XVI - portant suppression d'ouvrages ; concernant les  vagabonds et gens sans aveu ;
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Chapitre 1 - Les nécessités révolutionnaires et l'exécution des lois |  Cairn.info
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LOI, N° 816, PORTANT QUE LE DECRET DU 6 AOUT 1790, CONCERNANT L ABOLITION  DU DROIT D AUBAINE & DE DETRACTION, DOIT ETRE EXECUTE DANS TOUTES LES  POSSESSIONS FRANCAISES, MEME DANS LES
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